Veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation suivantes qui s’appliquent à chaque visiteur du site internet projets-exemplaires-lyon-rhone.org. La consultation de ce site internet implique l’acceptation implicite de l’observation des conditions d’utilisation suivantes.

L’Agence Locale de la Transition Énergétique du Rhône (ALTE 69) et l’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon) se réservent le droit de compléter, modifier ou effacer à tout moment et sans préavis les informations contenues dans le présent avertissement. Le présent avertissement n’est constitutif d’aucun lien contractuel ou autre entre l’ALTE 69, l’ALEC Lyon et les visiteurs du site ou leurs ayant droits respectifs.

Informations sur le site

Vous êtes actuellement connecté au site projets-exemplaires-lyon-rhone.org
Ce site est édité par :


  • l’Agence Locale de la Transition Énergétique du Rhône
    
Siège : 14 place Jules Ferry 69006 Lyon (France)
    Contact webmestre : contact (at) alte69.org
  • et l’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon
    Siège : 12 et 14, avenue Antoine Dutrievoz, 69100 Villeurbanne
    Contact webmestre : info(at)alec-lyon.org

Conception graphique : agence Sevanova – agence Ochelys (pour la refonte)

Hébergeur

Ce site est hébergé par la société Titan DC.

Contenu général

Les informations fournies dans ce site par l’ALTE 69 et l’ALEC Lyon ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. L’ALTE 69 et l’ALEC Lyon s’efforcent de maintenir ce site à jour. Néanmoins, elles ne garantissent ni l’exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu’elles soient. Concernant les liens que l’ALTE 69 et l’ALEC Lyon pourraient créer de ce site, elles ne sont pas responsables du contenu éditorial de ces autres sites, ni de leurs conditions d’accès.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sauf autorisation de l’éditeur, une contrefaçon. Les demandes d’autorisation doivent être adressées à l’adresse e-mail suivante : contact (at) alte69.org

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Par ailleurs, sauf accord express et écrit de l’ALTE 69 et l’ALEC Lyon, l’utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant directement vers un document téléchargeable mis à disposition sur ce site. Il peut cependant mettre un lien hypertexte pointant vers la page web de ce site mettant à disposition le fichier en question. Les demandes d’autorisation doivent être adressées à l’adresse e-mail suivante : contact (at) alte69.org.

Accès au site

L’ALTE 69 et l’AC Lyon s’efforcent de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour et pour toute autre raison, notamment d’ordre technique, l’accès au site projets-exemplaires-lyon-rhone.org pourra être interrompu. L’ALTE 69 et l’ALEC Lyon ne sont en aucun cas responsables de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.

Nous attirons votre attention sur le fait qu’Internet est un système accessible à tous. Chaque fois que vous communiquez de plein gré des informations à caractère personnel, vous le faites à vos risques et périls. Ces données peuvent tomber aux mains de personnes à qui elles ne sont pas destinées.

Protection des données personnelles

L’ALTE 69 et l’ALEC LYON sont amenées à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur, entre autre via son site projets-exemplaires-lyon-rhone.org.
En vertu de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l’administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s’adressant à L’Agence Locale de la Transition Énergétique du Rhône – Données personnelles – 14 place Jules Ferry – 69006 Lyon (France).